Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de BELLEVAUX

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 74 25 1335 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 27/03/2025
Date de mise en ligne : 27/03/2025 08:00

Département : Haute-Savoie

Commune : BELLEVAUX

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
F 1026 RTE D HIRMENTAZ 2317 N, U S L 96 a 09 ca
Total : 96 a 09 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N, U = Naturel (PLU), Urbaine (PLU ou POS)

** S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 74 25 1336 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 27/03/2025
Date de mise en ligne : 27/03/2025 08:00

Département : Haute-Savoie

Commune : BELLEVAUX

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
F 1026 RTE D HIRMENTAZ 2317 N, U S L 96 a 09 ca
Total : 96 a 09 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N, U = Naturel (PLU), Urbaine (PLU ou POS)

** S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 74 25 1361 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 28/03/2025
Date de mise en ligne : 28/03/2025 08:00

Département : Haute-Savoie

Commune : BELLEVAUX

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B LES QUARTS 2668 N, A BR L 70 a 70 ca
B LES QUARTS 2669 N BF L 58 a 30 ca
B MALATRAIX 2727 N L L 26 a 10 ca
B LES CAVES 2871 N L L 00 a 83 ca
B LES BASSES DES PRES 3024 N L L 08 a 10 ca
B LES SCIARDS 3123 N PA L 04 a 50 ca
B LES SCIARDS 3130 N PA L 32 a 75 ca
B LES QUARTS 3223 N BR L 12 a 50 ca
B LES QUARTS 3266 A T L 02 a 60 ca
B LES QUARTS 3268 A T L 03 a 51 ca
B LES QUARTS 3270 A, N BR L 58 a 10 ca
Total : 2 ha 77 a 99 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), A, N = Agricole (PLU), Naturel (PLU), N = Naturel (PLU), N, A = Naturel (PLU), Agricole (PLU)

** BF = Futaies feuillues, BR = Futaies résineuses, L = Landes, PA = Pâtures ou pâturages, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 74 25 1424 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 01/04/2025 08:00

Département : Haute-Savoie

Commune : BELLEVAUX

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
F HIRMENTAZ NORD 3864 U, N PA L 03 a 78 ca
Total : 03 a 78 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* U, N = Urbaine (PLU ou POS), Naturel (PLU)

** PA = Pâtures ou pâturages

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 74 25 1446 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 03/04/2025
Date de mise en ligne : 03/04/2025 08:00

Département : Haute-Savoie

Commune : BELLEVAUX

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
F 1026 RTE D HIRMENTAZ 2317 U, N S L 96 a 09 ca
Total : 96 a 09 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* U, N = Urbaine (PLU ou POS), Naturel (PLU)

** S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.0