Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de LA BAUME

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 74 25 5272 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 09/12/2025
Date de mise en ligne : 09/12/2025

Département : Haute-Savoie

Commune : LA BAUME

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B Domaine non cadastré 1761 A, N S L 02 a 32 ca
B LES ESSERTS 1766 P1 A P L 00 a 08 ca
Total : 02 a 40 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), A, N = Agricole (PLU), Naturel (PLU)

** P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 74 25 5281 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 09/12/2025
Date de mise en ligne : 09/12/2025

Département : Haute-Savoie

Commune : LA BAUME

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B LES ESSERTS 1762 P1 A P L 00 a 71 ca
B LES ESSERTS 1769 P1 A P L 00 a 58 ca
B LES ESSERTS 1771 P1 A P L 00 a 10 ca
Total : 01 a 39 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.7