Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : ND 74 25 5058 01 Nouveau

Bâtiment : Oui

Mode d'aliénation : Donation

Date de réception : 25/11/2025

Date de mise en ligne : 25/11/2025

Département : Haute-Savoie

Commune : ARACHES-LA-FRASSE

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
A	LACHAT	0826	N	P	L	22 a 13 ca
A	LES TRONCHETS	3778	N, A	PA	L	12 a 11 ca
Total : 34 a 24 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU), N, A = Naturel (PLU), Agricole (PLU)

** P = Prés, PA = Pâtures ou pâturages

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

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Notification : ND 74 25 5059 01 Nouveau

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Donation

Date de réception : 25/11/2025

Date de mise en ligne : 25/11/2025

Département : Haute-Savoie

Commune : ARACHES-LA-FRASSE

Section	Lieu-dit	Numéro	Subdivision	Division	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
A	MOUILLES DES TRONCHETS	1327			N	BM	L	16 a 98 ca
Total : 16 a 98 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** BM = Futaies mixtes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

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Notification : ND 74 25 5060 01 Nouveau

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Donation

Date de réception : 25/11/2025

Date de mise en ligne : 25/11/2025

Département : Haute-Savoie

Commune : ARACHES-LA-FRASSE

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
A	MOUILLES DES TRONCHETS	1338	N	BR	L	07 a 02 ca
A	MOUILLES DES TRONCHETS	1339	N	L	L	03 a 59 ca
A	MOUILLES DES TRONCHETS	1340	N	L	L	02 a 68 ca
A	MOUILLES DES TRONCHETS	1341	N	BR	L	02 a 82 ca
Total : 16 a 11 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** BR = Futaies résineuses, L = Landes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

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Notification : ND 74 25 5061 01 Nouveau

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Donation

Date de réception : 25/11/2025

Date de mise en ligne : 25/11/2025

Département : Haute-Savoie

Commune : ARACHES-LA-FRASSE

Section	Lieu-dit	Numéro	Subdivision	Division	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
A	MOUILLES DES TRONCHETS	1326			N	BM	L	16 a 20 ca
Total : 16 a 20 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** BM = Futaies mixtes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre