Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de AMANCY

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 74 25 4313 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 07/10/2025
Date de mise en ligne : 07/10/2025

Département : Haute-Savoie

Commune : AMANCY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B CHEZDUNAND 0645 U E L 10 a 30 ca
B 0052 IMP DE LA MINOTERIE 0646 U S L 06 a 79 ca
B 0050 IMP DE LA MINOTERIE 0647 U S L 17 a 16 ca
B CHEZDUNAND 2472 U J L 07 a 18 ca
B CHEZDUNAND 2474 U E L 00 a 89 ca
B 0052 IMP DE LA MINOTERIE 2475 J U, N S L 10 a 00 ca
B 0052 IMP DE LA MINOTERIE 2475 K U, N BT L 33 a 44 ca
Total : 85 a 76 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* U = Urbaine (PLU ou POS), U, N = Urbaine (PLU ou POS), Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple, E = Eaux, J = Jardins, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 74 25 4314 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 07/10/2025
Date de mise en ligne : 07/10/2025

Département : Haute-Savoie

Commune : AMANCY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B CHEZDUNAND 0645 U E L 10 a 30 ca
B 0052 IMP DE LA MINOTERIE 0646 U S L 06 a 79 ca
B 0050 IMP DE LA MINOTERIE 0647 U S L 17 a 16 ca
B CHEZDUNAND 2472 U J L 07 a 18 ca
B CHEZDUNAND 2474 U E L 00 a 89 ca
B 0052 IMP DE LA MINOTERIE 2475 J U, N S L 10 a 00 ca
B 0052 IMP DE LA MINOTERIE 2475 K U, N BT L 33 a 44 ca
Total : 85 a 76 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* U = Urbaine (PLU ou POS), U, N = Urbaine (PLU ou POS), Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple, E = Eaux, J = Jardins, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.6