Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de VAL-CENIS

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NE 73 25 1061 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 27/03/2025
Date de mise en ligne : 27/03/2025 08:00

Département : Savoie

Commune : VAL-CENIS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
F LA DERONNAZ 1156 T L 09 a 30 ca
Total : 09 a 30 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NE 73 25 1062 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 27/03/2025
Date de mise en ligne : 27/03/2025 08:00

Département : Savoie

Commune : VAL-CENIS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
G LE PERRIER 0014 A L L 04 a 43 ca
G LE PLAN DE L OUILLE 0741 A P L 04 a 74 ca
Total : 09 a 17 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** L = Landes, P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 73 25 1102 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 02/04/2025
Date de mise en ligne : 02/04/2025 08:00

Département : Savoie

Commune : VAL-CENIS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C COMBARNELLE 0081 N S L 01 a 30 ca
Total : 01 a 30 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 73 25 1103 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 02/04/2025
Date de mise en ligne : 02/04/2025 08:00

Département : Savoie

Commune : VAL-CENIS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
143G LE SALET 0673 N P L 09 a 75 ca
143H LE CHARDOUX 0718 A P L 17 a 15 ca
Total : 26 a 90 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 73 25 1104 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 02/04/2025
Date de mise en ligne : 02/04/2025 08:00

Département : Savoie

Commune : VAL-CENIS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
143D LE CHATELARD LANSLEBOURG 0021 A P L 06 a 95 ca
143D LE CHATELARD LANSLEBOURG 0029 N T L 04 a 75 ca
143D LE CHATELARD LANSLEBOURG 0030 A P L 03 a 05 ca
143D COMBE VERMEILLE 0083 N P L 05 a 10 ca
143E LE PLAN DE LA FRANCE 0526 N L L 09 a 05 ca
143E LA JUTTAZ 0733 N P L 08 a 40 ca
143G LA MADELEINE 0364 N L L 00 a 35 ca
143G CHAMPERT 0513 A P L 04 a 95 ca
143H LE SABLON 0061 A P L 28 a 00 ca
143H LA LEVETTE 0122 N BM L 05 a 60 ca
143H LA LEVETTE 0123 N P L 05 a 55 ca
143H LA TURBINE 0238 N P L 11 a 30 ca
143H LE RUELLE 1037 N BR L 05 a 60 ca
143S PRE NOVEL LANSLEBOURG 0384 A P L 07 a 90 ca
143W LES COTES LANSLEBOURG 0243 N PA L 51 a 05 ca
143X SAINTE MARIE 0224 A T L 00 a 28 ca
143X SAINTE MARIE 0257 A T L 00 a 70 ca
143Y LE GRAND CLAPIER 0045 A T L 48 a 40 ca
Total : 2 ha 06 a 98 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** BM = Futaies mixtes, BR = Futaies résineuses, L = Landes, P = Prés, PA = Pâtures ou pâturages, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 73 25 1105 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 02/04/2025
Date de mise en ligne : 02/04/2025 08:00

Département : Savoie

Commune : VAL-CENIS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
143T LE MELEZERT 0054 A T L 26 a 33 ca
143W LES CONTAMINEES 0295 N T L 08 a 60 ca
143X SAINTE MARIE 0236 A T L 00 a 60 ca
Total : 35 a 53 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.0