Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de SAINT FRANCOIS LONGCHAMP

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 73 25 2624 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 29/07/2025
Date de mise en ligne : 29/07/2025

Département : Savoie

Commune : SAINT FRANCOIS LONGCHAMP

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A LONGCHAMPS 0116 U S L 02 a 05 ca
A LONGCHAMPS 0117 U S L 00 a 84 ca
A LONGCHAMPS 0803 N S L 08 a 84 ca
A LONGCHAMPS 0805 N S L 14 a 70 ca
A LONGCHAMPS 0808 U S L 05 a 48 ca
A LONGCHAMPS 0810 U S L 03 a 49 ca
A LONGCHAMPS 0812 U S L 08 a 88 ca
A ARCOUSSIERS JARRE 0831 U S L 06 a 38 ca
A ARCOUSSIERS JARRE 0834 U, N S L 16 a 62 ca
A LONGCHAMPS 0998 U AB L 02 a 20 ca
A LONGCHAMPS 1036 N S L 09 a 23 ca
A ARCOUSSIERS JARRE 1279 U S L 01 a 92 ca
Total : 80 a 63 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU), U = Urbaine (PLU ou POS), U, N = Urbaine (PLU ou POS), Naturel (PLU)

** AB = Terrains à bâtir, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 73 25 2629 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 29/07/2025
Date de mise en ligne : 29/07/2025

Département : Savoie

Commune : SAINT FRANCOIS LONGCHAMP

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A LONGCHAMPS 0116 U S L 02 a 05 ca
A LONGCHAMPS 0117 U S L 00 a 84 ca
A LONGCHAMPS 0803 N S L 08 a 84 ca
A LONGCHAMPS 0805 N S L 14 a 70 ca
A LONGCHAMPS 0808 U S L 05 a 48 ca
A LONGCHAMPS 0810 U S L 03 a 49 ca
A LONGCHAMPS 0812 U S L 08 a 88 ca
A ARCOUSSIERS JARRE 0831 U S L 06 a 38 ca
A ARCOUSSIERS JARRE 0834 U, N S L 16 a 62 ca
A LONGCHAMPS 0998 U AB L 02 a 20 ca
A LONGCHAMPS 1036 N S L 09 a 23 ca
A ARCOUSSIERS JARRE 1279 U S L 01 a 92 ca
Total : 80 a 63 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU), U = Urbaine (PLU ou POS), U, N = Urbaine (PLU ou POS), Naturel (PLU)

** AB = Terrains à bâtir, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.4