Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de PALLUD

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

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Notification : NO 73 25 1635 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 14/05/2025
Date de mise en ligne : 14/05/2025 08:00

Département : Savoie

Commune : PALLUD

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B LE TALL 0251 N B L 05 a 05 ca
B LE CHENAY 0375 N B L 05 a 62 ca
B LE CHENAY 0387 N B L 04 a 00 ca
C PLAN VILLE 0200 A P L 05 a 05 ca
C GENEVRAY 0234 A B L 01 a 10 ca
Total : 20 a 82 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** B = Bois, P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

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Notification : NO 73 25 1636 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 14/05/2025
Date de mise en ligne : 14/05/2025 08:00

Département : Savoie

Commune : PALLUD

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B LARRETAZ 0501 N B L 19 a 40 ca
B LARRETAZ 0502 N B L 27 a 85 ca
B SUR CHACROIX 1337 A P L 02 a 77 ca
B SUR CHACROIX 1349 A P L 08 a 27 ca
B CHAMP TROILLET 1486 A B L 03 a 24 ca
B CHAMP TROILLET 1490 A P L 14 a 00 ca
B CHAMP TROILLET 1493 A P L 10 a 10 ca
B CHAMP TROILLET 1494 A P L 14 a 50 ca
B CHAMP TROILLET 1495 A P L 29 a 80 ca
B CHAMP TROILLET 1496 A P L 19 a 88 ca
B LA TOUALE 1565 N B L 09 a 45 ca
B LA TOUALE 1566 N B L 09 a 95 ca
B LA TOUALE 1980 A P L 09 a 53 ca
Total : 1 ha 78 a 74 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** B = Bois, P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 73 25 1637 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 14/05/2025
Date de mise en ligne : 14/05/2025 08:00

Département : Savoie

Commune : PALLUD

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B SUR CHACROIX 1350 A P L 07 a 11 ca
Total : 07 a 11 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.0