Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de MOUXY

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 73 25 0349 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 30/01/2025
Date de mise en ligne : 30/01/2025 08:00

Département : Savoie

Commune : MOUXY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
A 5016 RTE DU REVARD 0106 A U, N P 16 a 20 ca
A 5016 RTE DU REVARD 0106 Z U, N S 03 a 00 ca
Total : 19 a 20 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* U, N = Urbaine (PLU ou POS), Naturel (PLU)

** P = Prés, S = Sols

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 73 25 0395 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 31/01/2025
Date de mise en ligne : 31/01/2025 08:00

Département : Savoie

Commune : MOUXY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
A CROIX BALMONT 2144 A T 01 a 03 ca
A route de la Croix Balmont 2147 A, U S 00 a 03 ca
Total : 01 a 06 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), A, U = Agricole (PLU), Urbaine (PLU ou POS)

** S = Sols, T = Terres

v4.0.13