Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

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Notification : NO 73 25 4141 01 Nouveau

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 25/11/2025

Date de mise en ligne : 25/11/2025

Département : Savoie

Commune : MONTAGNOLE

Section	Lieu-dit	Numéro	Subdivision	Division	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
A	FERME DU COING	0493			N, A	P	L	85 a 40 ca
Total : 85 a 40 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N, A = Naturel (PLU), Agricole (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

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Notification : NO 73 25 4152 01 Nouveau

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 25/11/2025

Date de mise en ligne : 25/11/2025

Département : Savoie

Commune : MONTAGNOLE

Section	Lieu-dit	Numéro	Subdivision	Division	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
AL	LES CORNERIES	0027			ZAP	P	L	23 a 21 ca
Total : 23 a 21 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* ZAP = Zone agricole protégée

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

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Notification : NO 73 25 4176 01 Nouveau

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 27/11/2025

Date de mise en ligne : 27/11/2025

Département : Savoie

Commune : MONTAGNOLE

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
C	LES CHARDIEUX ET GUINGUETT	0011	N	BT	O	01 a 65 ca
C	LES CHARDIEUX ET GUINGUETT	0083	N	BT	O	02 a 42 ca
C	GRAND PRE ET LE MOLLARD	0101	N	P	O	02 a 48 ca
C	LES CHARDIEUX ET LE MOLLAR	0361	N	P	O	08 a 50 ca
C	LE BICLET ET LE GRAND PLAT	0408	N	P	O	05 a 40 ca
C	LE BICLET ET LE GRAND PLAT	0489	N	P	O	13 a 75 ca
Total : 34 a 20 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple, P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre