Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de MODANE

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NE 73 25 1053 01 Nouveau

Bâtiment : Oui

Mode d'aliénation : Echange

Date de réception : 28/03/2025

Date de mise en ligne : 28/03/2025 08:00

Département : Savoie

Commune : MODANE

Section	Lieu-dit	Numéro	Subdivision	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
D	LES ESSARTS	0975	A	AU	S	L	00 a 28 ca
D	LES ESSARTS	0975	B	AU	S	L	00 a 14 ca
D	LES ESSARTS	0977		N, AU	S	L	00 a 31 ca
D	LES ESSARTS	0979	A	AU	S	L	00 a 06 ca
D	LES ESSARTS	0979	B	AU	S	L	00 a 04 ca
D	LES ESSARTS	1585		N, AU	P	L	05 a 78 ca
D	LES ESSARTS	1591		AU	S	L	00 a 59 ca
Total : 07 a 20 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* AU = A urbaniser (PLU), N, AU = Naturel (PLU), A urbaniser (PLU)

** P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NE 73 25 1054 01 Nouveau

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Echange

Date de réception : 28/03/2025

Date de mise en ligne : 28/03/2025 08:00

Département : Savoie

Commune : MODANE

Section	Lieu-dit	Numéro	Subdivision	Division	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
D	LES ESSARTS	1592			N, AU	P	L	10 a 56 ca
Total : 10 a 56 ca

* N, AU = Naturel (PLU), A urbaniser (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre