Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de COHENNOZ

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NA 73 25 2802 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Apport en société
Date de réception : 12/08/2025
Date de mise en ligne : 12/08/2025

Département : Savoie

Commune : COHENNOZ

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C 0030 CHE DE LA SAPINIERE 0212 AU, U, N T L 42 a 40 ca
C PRARIAN 0213 U, AU, N P L 00 a 14 ca
C PRARIAN 0376 U, AU, N P L 01 a 20 ca
C LE CERNIX 1522 N, U AB L 07 a 63 ca
C LE CERNIX 1523 N, U PA L 02 a 05 ca
Total : 53 a 42 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* AU, U, N = A urbaniser (PLU), Urbaine (PLU ou POS), Naturel (PLU), N, U = Naturel (PLU), Urbaine (PLU ou POS), U, AU, N = Urbaine (PLU ou POS), A urbaniser (PLU), Naturel (PLU)

** AB = Terrains à bâtir, P = Prés, PA = Pâtures ou pâturages, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 73 25 2806 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 12/08/2025
Date de mise en ligne : 12/08/2025

Département : Savoie

Commune : COHENNOZ

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B COURAJOU 0014 N BT L 31 a 05 ca
B COURAJOU 0015 A S L 00 a 42 ca
B COURAJOU 0016 A P L 1 ha 09 a 00 ca
Total : 1 ha 40 a 47 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.4