Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 73 25 4146 01 Nouveau

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 25/11/2025

Date de mise en ligne : 25/11/2025

Département : Savoie

Commune : CLERY

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
D	A PLANTERRIER	1285	N	BT	L	00 a 23 ca
D	A PLANTERRIER	1287	A	P	L	00 a 13 ca
Total : 00 a 36 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple, P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 73 25 4183 01 Nouveau

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 27/11/2025

Date de mise en ligne : 27/11/2025

Département : Savoie

Commune : CLERY

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
D	A PLANTERRIER	1352	A	VE	L	00 a 04 ca
D	A PLANTERRIER	1354	A	P	L	00 a 18 ca
D	A PLANTERRIER	1356	N	BT	L	00 a 46 ca
D	A PLANTERRIER	1358	N	BT	L	00 a 35 ca
Total : 01 a 03 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple, P = Prés, VE = Vergers

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 73 25 4236 01 Nouveau

Bâtiment : Oui

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 01/12/2025

Date de mise en ligne : 01/12/2025

Département : Savoie

Commune : CLERY

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
B	L EPINETTE	0745	A	BT	L	01 a 70 ca
B	COTECAVE	0851	U	S	L	08 a 30 ca
B	COTECAVE	0852	U	S	L	05 a 80 ca
B	COTECAVE	0857	A	BT	L	01 a 42 ca
B	COTECAVE	0858	A	PA	L	09 a 10 ca
Total : 26 a 32 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), U = Urbaine (PLU ou POS)

** BT = Taillis simple, PA = Pâtures ou pâturages, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre