Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 73 25 3115 01 Nouveau

Bâtiment : Oui

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 11/09/2025

Date de mise en ligne : 11/09/2025

Département : Savoie

Commune : LES CHAPELLES

Section	Lieu-dit	Numéro	Subdivision	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
B	LES PLANS	1357		A	P	L	00 a 94 ca
B	LES PLANS	1358		A	J	L	10 a 60 ca
B	LES PLANS	1364		A	J	L	04 a 87 ca
B	LES PLANS	1365		A	P	L	14 a 85 ca
B	LES PLANS	1388	A	A	T	L	03 a 10 ca
B	LES PLANS	1388	Z	A	S	L	02 a 25 ca
B	83 RTE DE BELLENTRE	3082		A	P	L	20 a 58 ca
B	LES PLANS	3084		A	P	L	10 a 68 ca
Total : 67 a 87 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** J = Jardins, P = Prés, S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NE 73 25 3120 01 Nouveau

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Echange

Date de réception : 11/09/2025

Date de mise en ligne : 11/09/2025

Département : Savoie

Commune : LES CHAPELLES

Section	Lieu-dit	Numéro	Subdivision	Division	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
B	LES PLANS	1364			A	J	L	04 a 87 ca
Total : 04 a 87 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** J = Jardins

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NE 73 25 3121 01 Nouveau

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Echange

Date de réception : 11/09/2025

Date de mise en ligne : 11/09/2025

Département : Savoie

Commune : LES CHAPELLES

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
B	LES PLANS	1368	A	P	L	03 a 39 ca
B	VILLARIVON	1483	A	VE	L	02 a 09 ca
Total : 05 a 48 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés, VE = Vergers

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre