Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de BELLECOMBE-EN-BAUGES

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 73 25 3100 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 09/09/2025
Date de mise en ligne : 09/09/2025

Département : Savoie

Commune : BELLECOMBE-EN-BAUGES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C LA SALLE NORD 1758 A T L 30 a 66 ca
C LA SALLE NORD 1758 B P L 07 a 40 ca
C LA SALLE NORD 1759 B P L 07 a 28 ca
C LA SALLE NORD 1761 B P L 11 a 65 ca
C LA SALLE NORD 1763 P L 01 a 21 ca
Total : 58 a 20 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

** P = Prés, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 73 25 3128 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 11/09/2025
Date de mise en ligne : 11/09/2025

Département : Savoie

Commune : BELLECOMBE-EN-BAUGES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C SUR LA SIZE 0330 N BT L 1 ha 41 a 80 ca
C SUR LA SIZE 0331 N BT L 1 ha 41 a 80 ca
C MALEGLISE 0405 N BT L 58 a 95 ca
C MALEGLISE 0407 N BT L 00 a 20 ca
C MALEGLISE 0408 N BT L 12 a 45 ca
C MALEGLISE 0409 N BT L 65 a 45 ca
C VERSLA CROIX 0412 N BT L 11 a 35 ca
C VERSLA CROIX 0413 N BT L 13 a 45 ca
C 0121 RTE DU TABALET 0519 A S O 04 a 90 ca
C LE TECHET 0522 A L O 00 a 20 ca
C LE TECHET 0547 N BT L 48 a 80 ca
C LE TECHET 1765 A P O 04 a 39 ca
C LE TECHET 1766 A P O 00 a 15 ca
C LE TECHET 1767 A S O 04 a 60 ca
C LE TECHET 1769 A S O 05 a 81 ca
C LE TECHET 1771 A P O 00 a 75 ca
C LE TECHET 1773 A P O 06 a 48 ca
D COTES AU NOIR 0136 N BT L 03 a 45 ca
Total : 5 ha 24 a 98 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple, L = Landes, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.6