Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de LES AVANCHERS-VALMOREL

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 73 25 3085 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 08/09/2025
Date de mise en ligne : 08/09/2025

Département : Savoie

Commune : LES AVANCHERS-VALMOREL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZK ENTRE VILLE 0262 P L 07 a 00 ca
Total : 07 a 00 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 73 25 3087 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 08/09/2025
Date de mise en ligne : 08/09/2025

Département : Savoie

Commune : LES AVANCHERS-VALMOREL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZI LA COUEBBAZ 0132 P1 A P L 02 a 12 ca
ZK SOUSVILLE 0048 A T L 04 a 11 ca
Total : 06 a 23 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.6