Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

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Notification : NE 73 25 3095 01 Nouveau

Bâtiment : Oui

Mode d'aliénation : Echange

Date de réception : 09/09/2025

Date de mise en ligne : 09/09/2025

Département : Savoie

Commune : ATTIGNAT-ONCIN

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
B	LES COTES SUD	0207	CN	BM	L	1 ha 87 a 45 ca
B	LES COTES SUD	0209	CN	BM	L	44 a 80 ca
Total : 2 ha 32 a 25 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* CN = Zone non constructible de carte communale

** BM = Futaies mixtes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

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Notification : NO 73 25 3110 01 Nouveau

Bâtiment : Oui

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 10/09/2025

Date de mise en ligne : 10/09/2025

Département : Savoie

Commune : ATTIGNAT-ONCIN

Section	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
C	0973	CC	S	L	04 a 70 ca
C	0975	CN	P	L	04 a 49 ca
Total : 09 a 19 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* CC = Zone constructible de carte communale, CN = Zone non constructible de carte communale

** P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

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Notification : NO 73 25 3111 01 Nouveau

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 10/09/2025

Date de mise en ligne : 10/09/2025

Département : Savoie

Commune : ATTIGNAT-ONCIN

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
C	PLANROSSET	0253	CC	J	L	03 a 33 ca
C	286 route de Saint Franc	0974	CC	S	L	02 a 55 ca
C	286 route de Saint Franc	0976	CN	P	L	11 a 10 ca
Total : 16 a 98 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* CC = Zone constructible de carte communale, CN = Zone non constructible de carte communale

** J = Jardins, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

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Notification : NO 73 25 3135 01 Nouveau

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 12/09/2025

Date de mise en ligne : 12/09/2025

Département : Savoie

Commune : ATTIGNAT-ONCIN

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
A	LA RELIERE NORD	0661	CN	P	L	20 a 85 ca
A	LA RELIERE NORD	0662	CN	BM	L	02 a 60 ca
A	LA RELIERE NORD	0663	CN	BM	L	08 a 10 ca
A	LA RELIERE NORD	0929	CN	BM	L	04 a 00 ca
Total : 35 a 55 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* CN = Zone non constructible de carte communale

** BM = Futaies mixtes, P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre