Erreur : la commune n'a pas été trouvée.

Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de APREMONT

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 73 25 0373 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 30/01/2025
Date de mise en ligne : 30/01/2025 08:00

Département : Savoie

Commune : APREMONT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
E LA BARAQUE 0514 A, N J 15 a 70 ca
E LA BARAQUE 0515 A, N S 10 a 20 ca
E LA BARAQUE 0516 A, N P 04 a 65 ca
E LA BARAQUE 0539 J A, N P 01 a 48 ca
E LA BARAQUE 0539 K A, N P 01 a 48 ca
YB LA SAUTERIAZ 0016 J N, A P 10 a 85 ca
YB LA SAUTERIAZ 0016 K N, A P 10 a 85 ca
YB LA SAUTERIAZ 0017 J N, A P 05 a 85 ca
YB LA SAUTERIAZ 0017 K N, A P 05 a 85 ca
Total : 66 a 91 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A, N = Agricole (PLU), Naturel (PLU), N, A = Naturel (PLU), Agricole (PLU)

** J = Jardins, P = Prés, S = Sols

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 73 25 0412 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 03/02/2025
Date de mise en ligne : 03/02/2025 08:00

Département : Savoie

Commune : APREMONT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
E AUX BELLIERES 0435 J A, N T 17 a 43 ca
E AUX BELLIERES 0435 K A, N T 17 a 42 ca
E AUX BELLIERES 0436 A, N BT 21 a 60 ca
E AUX BELLIERES 0437 A, N BT 07 a 70 ca
E AUX BELLIERES 0438 J A, N T 20 a 47 ca
E AUX BELLIERES 0438 K A, N T 20 a 48 ca
E AUX BELLIERES 0440 N, A S 01 a 45 ca
E AUX BELLIERES 0441 N, A P 30 a 40 ca
Total : 1 ha 36 a 95 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A, N = Agricole (PLU), Naturel (PLU), N, A = Naturel (PLU), Agricole (PLU)

** BT = Taillis simple, P = Prés, S = Sols, T = Terres

v4.0.13