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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de YZERON

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 69 25 0367 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 29/01/2025
Date de mise en ligne : 29/01/2025 08:00

Département : Rhône

Commune : YZERON

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
AL LA CORNELIERE 0028 J N AG 11 a 30 ca
AL LA CORNELIERE 0028 K N S 05 a 00 ca
Total : 16 a 30 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, S = Sols

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 69 25 0405 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 31/01/2025
Date de mise en ligne : 31/01/2025 08:00

Département : Rhône

Commune : YZERON

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
AB 0001 CHE DU PLANIL 0271 N, U S 40 a 98 ca
Total : 40 a 98 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N, U = Naturel (PLU), Urbaine (PLU ou POS)

** S = Sols

v4.0.13