Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de VAUXRENARD

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NE 69 25 3626 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 06/10/2025
Date de mise en ligne : 06/10/2025

Département : Rhône

Commune : VAUXRENARD

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AC BOISDES BROSSES 0036 RNUnu BT L 22 a 35 ca
AC BOISDES BROSSES 0037 RNUnu BT L 72 a 00 ca
AC BOISDES BROSSES 0043 RNUnu L L 27 a 83 ca
AC BOISDES BROSSES 0271 RNUnu BT L 14 a 00 ca
Total : 1 ha 36 a 18 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** BT = Taillis simple, L = Landes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NE 69 25 3627 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 06/10/2025
Date de mise en ligne : 06/10/2025

Département : Rhône

Commune : VAUXRENARD

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AP LA LIENNE 0070 RNUnu BR L 39 a 30 ca
AP LA LIENNE 0138 RNUnu BT L 58 a 15 ca
AP LA LIENNE 0150 RNUnu PA L 31 a 85 ca
AP LA LIENNE 0151 RNUnu BT L 30 a 00 ca
AP LA LIENNE 0152 RNUnu BT L 66 a 70 ca
Total : 2 ha 26 a 00 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** BR = Futaies résineuses, BT = Taillis simple, PA = Pâtures ou pâturages

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.6