Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de CHABANIERE

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 69 25 0336 01
Bâtiment : Non
Situation locative : Occupé
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 27/01/2025
Date de mise en ligne : 27/01/2025 08:00

Département : Rhône

Commune : CHABANIERE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
F LES PRES DU PUITS NORD 0173 A T 60 a 70 ca
Total : 60 a 70 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** T = Terres

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 69 25 0359 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 29/01/2025
Date de mise en ligne : 29/01/2025 08:00

Département : Rhône

Commune : CHABANIERE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
D La Serve 0977 A T 12 a 08 ca
Total : 12 a 08 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** T = Terres

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 69 25 0360 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 29/01/2025
Date de mise en ligne : 29/01/2025 08:00

Département : Rhône

Commune : CHABANIERE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
D La Serve 0974 A T 00 a 50 ca
Total : 00 a 50 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** T = Terres

v4.0.13