Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification

Notification : NO 69 25 3610 01

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 06/10/2025

Date de mise en ligne : 06/10/2025

Département : Rhône

Commune : CHABANIERE

Section	Lieu-dit	Numéro	Subdivision	Division	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
195F	SAVERNAS	1120			A, PAEN	S	L	00 a 76 ca
Total : 00 a 76 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A, PAEN = Agricole (PLU), Périmètre de protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains

** S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification

Notification : NO 69 25 3611 01

Bâtiment : Oui

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 06/10/2025

Date de mise en ligne : 06/10/2025

Département : Rhône

Commune : CHABANIERE

Section	Lieu-dit	Numéro	Subdivision	Division	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
195F	SAVERNAS	1121			A, PAEN	P	O	05 a 10 ca
Total : 05 a 10 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A, PAEN = Agricole (PLU), Périmètre de protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification

Notification : NO 69 25 3612 01

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 06/10/2025

Date de mise en ligne : 06/10/2025

Département : Rhône

Commune : CHABANIERE

Section	Lieu-dit	Numéro	Subdivision	Division	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
195F	SAVERNAS	1126			A, PAEN	P	L	04 a 67 ca
Total : 04 a 67 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A, PAEN = Agricole (PLU), Périmètre de protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification

Notification : NO 69 25 3613 01

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 06/10/2025

Date de mise en ligne : 06/10/2025

Département : Rhône

Commune : CHABANIERE

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
195F	SAVERNAS	1122	A, PAEN	AG	L	19 a 31 ca
195F	SAVERNAS	1128	ZAP, PAEN	AG	L	00 a 43 ca
Total : 19 a 74 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A, PAEN = Agricole (PLU), Périmètre de protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains, ZAP, PAEN = Zone agricole protégée, Périmètre de protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains

** AG = Terrains d'agrément

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre