Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de SAINTE-FOY-LES-LYON

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 69 25 0408 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 31/01/2025
Date de mise en ligne : 31/01/2025 08:00

Département : Rhône

Commune : SAINTE-FOY-LES-LYON

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
AD CHE DES PRES 0475 N S 00 a 12 ca
Total : 00 a 12 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** S = Sols

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 69 25 0419 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 03/02/2025
Date de mise en ligne : 03/02/2025 08:00

Département : Rhône

Commune : SAINTE-FOY-LES-LYON

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
AB 0033 RUE JEAN LEON BLONDEAU 0255 U S 17 a 35 ca
AB 0161 CHE DES FONDS 0261 A N J 30 a 35 ca
AB 0161 CHE DES FONDS 0261 B N AG 39 a 17 ca
AB 0161 CHE DES FONDS 0261 C N AG 94 a 87 ca
AB 0161 CHE DES FONDS 0261 Z N S 61 a 81 ca
Total : 2 ha 43 a 55 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU), U = Urbaine (PLU ou POS)

** AG = Terrains d'agrément, J = Jardins, S = Sols

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 69 25 0420 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 03/02/2025
Date de mise en ligne : 03/02/2025 08:00

Département : Rhône

Commune : SAINTE-FOY-LES-LYON

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
AY 32 AVENUE DE LIMBURG 0458 U S 2 ha 34 a 52 ca
AY AVENUE DE LIMBURG 0460 U, N S 16 a 50 ca
Total : 2 ha 51 a 02 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* U = Urbaine (PLU ou POS), U, N = Urbaine (PLU ou POS), Naturel (PLU)

** S = Sols

v4.0.13