Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de BEAUVALLON

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 69 25 4572 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 08/12/2025
Date de mise en ligne : 08/12/2025

Département : Rhône

Commune : BEAUVALLON

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
048C 576 RTE DE LA CHAUDANE 1097 N S L 27 a 82 ca
048F LE CHATEAU 0608 N AG L 1 ha 09 a 46 ca
048F LE CHATEAU 0609 N S L 10 a 56 ca
Total : 1 ha 47 a 84 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 69 25 4639 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 11/12/2025
Date de mise en ligne : 11/12/2025

Département : Rhône

Commune : BEAUVALLON

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
048C 576 RTE DE LA CHAUDANE 1097 N AG L 27 a 82 ca
048F LE CHATEAU 0608 N AG L 1 ha 09 a 46 ca
048F LE CHATEAU 0609 N S L 10 a 56 ca
Total : 1 ha 47 a 84 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 69 25 4640 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 11/12/2025
Date de mise en ligne : 11/12/2025

Département : Rhône

Commune : BEAUVALLON

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
048C 576 RTE DE LA CHAUDANE 1097 N AG L 27 a 82 ca
048F LE CHATEAU 0608 N AG L 1 ha 09 a 46 ca
048F LE CHATEAU 0609 N S L 10 a 56 ca
Total : 1 ha 47 a 84 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.7