Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de SOURCIEUX-LES-MINES

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 69 25 2339 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 24/06/2025
Date de mise en ligne : 24/06/2025 08:00

Département : Rhône

Commune : SOURCIEUX-LES-MINES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B CRET FOUILLET 0079 A P L 92 a 37 ca
Total : 92 a 37 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 69 25 2402 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 27/06/2025
Date de mise en ligne : 27/06/2025 08:00

Département : Rhône

Commune : SOURCIEUX-LES-MINES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B LE BOURG 1126 J A P O 23 a 77 ca
B LE BOURG 1126 K A P O 23 a 78 ca
B LE BOURG 1395 J A P O 20 a 45 ca
B LE BOURG 1395 K A P O 20 a 45 ca
D EN MACHAMP 0121 N P O 44 a 80 ca
D EN MACHAMP 0125 N BT O 1 ha 21 a 37 ca
D EN MACHAMP 0130 N T O 99 a 59 ca
D EN MACHAMP 0131 N P O 29 a 53 ca
D EN MACHAMP 0132 N BT O 1 ha 02 a 74 ca
D LE JANNOT 0180 N P O 13 a 13 ca
D ROCHE MARCET 0373 A T O 38 a 15 ca
D ROCHE MARCET 0376 A T O 35 a 83 ca
D LA VEYVELLIERE 0395 A T O 68 a 50 ca
D LA VEYVELLIERE 0396 A T O 08 a 75 ca
D LA VEYVELLIERE 0404 A, N P O 39 a 10 ca
D LA VEYVELLIERE 0405 A T O 43 a 13 ca
D LA FALCONNIERE 0557 N P O 59 a 62 ca
Total : 7 ha 92 a 69 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), A, N = Agricole (PLU), Naturel (PLU), N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple, P = Prés, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.1