Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de SOUCIEU-EN-JARREST

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 69 24 8334 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 14/10/2024
Date de mise en ligne : 14/10/2024 08:00

Département : Rhône

Commune : SOUCIEU-EN-JARREST

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
AD PTE VALLILE 0290 PAEN, A P 60 a 38 ca
AD PTE VALLILE 0291 A, PAEN S 05 a 74 ca
AD PTE VALLILE 0562 A, PAEN 12 a 00 ca
Total : 78 a 12 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A, PAEN = Agricole (PLU), Périmètre de protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains, PAEN, A = Périmètre de protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains, Agricole (PLU)

** P = Prés, S = Sols

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 69 24 8342 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 14/10/2024
Date de mise en ligne : 14/10/2024 08:00

Département : Rhône

Commune : SOUCIEU-EN-JARREST

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
AO CRX CARYE 0213 A N, A, PAEN P 10 a 13 ca
AO CRX CARYE 0213 B N, A, PAEN T 33 a 65 ca
AO CRX CARYE 0213 C N, A, PAEN P 80 a 10 ca
AO CRX CARYE 0213 D N, A, PAEN T 37 a 60 ca
AO CRX CARYE 0213 E N, A, PAEN BT 14 a 35 ca
Total : 1 ha 75 a 83 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N, A, PAEN = Naturel (PLU), Agricole (PLU), Périmètre de protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains

** BT = Taillis simple, P = Prés, T = Terres

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 69 24 8353 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 15/10/2024
Date de mise en ligne : 15/10/2024 08:00

Département : Rhône

Commune : SOUCIEU-EN-JARREST

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
AL PIERRE PLANTEE 0125 N, PAEN L 34 a 10 ca
Total : 34 a 10 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N, PAEN = Naturel (PLU), Périmètre de protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains

** L = Landes

v4.0.11