Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification

Notification : NO 69 25 3632 01

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 06/10/2025

Date de mise en ligne : 06/10/2025

Département : Rhône

Commune : SALLES-ARBUISSONNAS-EN-BEAUJOLAIS

Section	Lieu-dit	Numéro	Subdivision	Division	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
U	EPERON	1391			CN	P	L	05 a 59 ca
Total : 05 a 59 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* CN = Zone non constructible de carte communale

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 69 25 3667 01 Nouveau

Bâtiment : Oui

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 08/10/2025

Date de mise en ligne : 08/10/2025

Département : Rhône

Commune : SALLES-ARBUISSONNAS-EN-BEAUJOLAIS

Section	Lieu-dit	Numéro	Subdivision	Division	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
U	0129 RUE GRANDE RUE	0207			CC, CN	S	L	02 a 50 ca
Total : 02 a 50 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* CC, CN = Zone constructible de carte communale, Zone non constructible de carte communale

** S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 69 25 3721 01 Nouveau

Bâtiment : Oui

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 13/10/2025

Date de mise en ligne : 13/10/2025

Département : Rhône

Commune : SALLES-ARBUISSONNAS-EN-BEAUJOLAIS

Section	Lieu-dit	Numéro	Subdivision	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
U	0107 RTE DU VIADUC	0743	J	CN	AG	L	24 a 00 ca
U	0107 RTE DU VIADUC	0743	K	CN	S	L	06 a 45 ca
U	LE BOURG	0773		CN	S	L	01 a 02 ca
U	LE BOURG	1037		CN	J	L	05 a 06 ca
Total : 36 a 53 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* CN = Zone non constructible de carte communale

** AG = Terrains d'agrément, J = Jardins, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre