Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de RIVOLET

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 69 24 9178 01
Bâtiment : Oui
Situation locative : Occupé
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 19/12/2024
Date de mise en ligne : 19/12/2024 08:00

Département : Rhône

Commune : RIVOLET

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
E LA PLAGNE 0553 J A J 02 a 72 ca
E LA PLAGNE 0553 K A P 06 a 12 ca
E LA PLAGNE 0558 A S 02 a 05 ca
E LA PLAGNE 0559 A S 03 a 26 ca
E LA PLAGNE 0562 A, N L 4 ha 20 a 99 ca
Total : 4 ha 35 a 14 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), A, N = Agricole (PLU), Naturel (PLU)

** J = Jardins, L = Landes, P = Prés, S = Sols

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 69 24 9201 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Situation locative : Occupé
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 20/12/2024
Date de mise en ligne : 20/12/2024 08:00

Département : Rhône

Commune : RIVOLET

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
E LA PLAGNE 0553 J A J 02 a 72 ca
E LA PLAGNE 0553 K A P 06 a 12 ca
E LA PLAGNE 0558 A S 02 a 05 ca
E LA PLAGNE 0559 A S 03 a 26 ca
E LA PLAGNE 0562 A, N L 4 ha 20 a 99 ca
Total : 4 ha 35 a 14 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), A, N = Agricole (PLU), Naturel (PLU)

** J = Jardins, L = Landes, P = Prés, S = Sols

v4.0.13