Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de REGNIE-DURETTE

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 69 25 2722 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 22/07/2025
Date de mise en ligne : 22/07/2025

Département : Rhône

Commune : REGNIE-DURETTE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AH LES CHASTYS 0121 A VI L 60 a 20 ca
Total : 60 a 20 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** VI = Vignes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 69 25 2735 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 22/07/2025
Date de mise en ligne : 22/07/2025

Département : Rhône

Commune : REGNIE-DURETTE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AI LES BRAVES 0512 A AG L 06 a 07 ca
AI LES BRAVES 0514 A AG L 01 a 70 ca
AI LES BRAVES 0516 A T L 15 a 70 ca
AI 0838 RTE DES BRAVES 0521 A S L 09 a 81 ca
Total : 33 a 28 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 69 25 2779 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 24/07/2025
Date de mise en ligne : 24/07/2025

Département : Rhône

Commune : REGNIE-DURETTE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AI LES BRAVES 0512 A AG L 06 a 07 ca
AI LES BRAVES 0514 A AG L 01 a 70 ca
AI LES BRAVES 0516 A T L 15 a 70 ca
AI 0838 RTE DES BRAVES 0521 A S L 09 a 81 ca
Total : 33 a 28 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification ND 69 25 2827 01
Notification : ND 69 25 2827 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Donation
Date de réception : 29/07/2025
Date de mise en ligne : 29/07/2025

Département : Rhône

Commune : REGNIE-DURETTE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
079AP CHEZ LE BOIS 0082 A S L 01 a 18 ca
079AR 0414 CHE DE LA GRAINETIERE 0017 A A J L 04 a 76 ca
079AR 0414 CHE DE LA GRAINETIERE 0017 Z A S L 05 a 61 ca
Total : 11 a 55 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** J = Jardins, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.4