Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de REGNIE-DURETTE

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 69 25 1703 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 12/05/2025
Date de mise en ligne : 12/05/2025 08:00

Département : Rhône

Commune : REGNIE-DURETTE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AE LES FORCHETS 0529 A VI L 63 a 23 ca
AE LES FORCHETS 0587 A S L 00 a 99 ca
AE 0334 RTE DES PLAIGNES 0588 A S L 03 a 02 ca
AE LES FORCHETS 0589 A S L 00 a 22 ca
Total : 67 a 46 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** S = Sols, VI = Vignes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 69 25 1710 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 12/05/2025
Date de mise en ligne : 12/05/2025 08:00

Département : Rhône

Commune : REGNIE-DURETTE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AD 0043 IMP DES TULIPES 0073 A VI L 12 a 25 ca
AD BASSE RONZE 0077 A S L 22 a 95 ca
Total : 35 a 20 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** S = Sols, VI = Vignes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 69 25 1777 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 16/05/2025
Date de mise en ligne : 16/05/2025 08:00

Département : Rhône

Commune : REGNIE-DURETTE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AD BASSE RONZE 0221 A VI O 12 a 67 ca
Total : 12 a 67 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** VI = Vignes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 69 25 1778 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 16/05/2025
Date de mise en ligne : 16/05/2025 08:00

Département : Rhône

Commune : REGNIE-DURETTE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AD BASSE RONZE 0212 A VI L 11 a 31 ca
Total : 11 a 31 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** VI = Vignes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 69 25 1780 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 16/05/2025
Date de mise en ligne : 16/05/2025 08:00

Département : Rhône

Commune : REGNIE-DURETTE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AD BASSE RONZE 0078 A VI L 20 a 75 ca
Total : 20 a 75 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** VI = Vignes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.0