Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de RANCHAL

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 69 24 8344 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 14/10/2024
Date de mise en ligne : 14/10/2024 08:00

Département : Rhône

Commune : RANCHAL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
AI POLCY 0054 A J 07 a 10 ca
AI 0180 RUE DE POLCY 0055 U, A S 09 a 40 ca
AI POLCY 0323 U P 03 a 60 ca
Total : 20 a 10 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), U = Urbaine (PLU ou POS), U, A = Urbaine (PLU ou POS), Agricole (PLU)

** J = Jardins, P = Prés, S = Sols

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 69 24 8365 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 15/10/2024
Date de mise en ligne : 15/10/2024 08:00

Département : Rhône

Commune : RANCHAL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
AB LE COMBY 0144 N J 02 a 79 ca
AB 0055 CHE DU COMBY 0198 A S 03 a 26 ca
AB LE COMBY 0223 N P 08 a 10 ca
AK BOIS PERLE 0147 N BR 1 ha 03 a 80 ca
C LES TERRES 0329 N P 46 a 17 ca
Total : 1 ha 64 a 12 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** BR = Futaies résineuses, J = Jardins, P = Prés, S = Sols

v4.0.11