Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de PORTE DES PIERRES DOREES

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 69 25 1181 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 28/03/2025
Date de mise en ligne : 28/03/2025 08:00

Département : Rhône

Commune : PORTE DES PIERRES DOREES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
101C LE BOURG-JARNIOUX 0135 N J L 00 a 70 ca
101C LE BOURG-JARNIOUX 0136 N J L 00 a 70 ca
Total : 01 a 40 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** J = Jardins

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 69 25 1250 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 03/04/2025
Date de mise en ligne : 03/04/2025 08:00

Département : Rhône

Commune : PORTE DES PIERRES DOREES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AL BARDONNIERES 0089 A P O 37 a 17 ca
AM SERGENT ROUGE 0028 A P O 1 ha 41 a 92 ca
Total : 1 ha 79 a 09 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.0