Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de MARCHAMPT

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 69 25 3621 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 06/10/2025
Date de mise en ligne : 06/10/2025

Département : Rhône

Commune : MARCHAMPT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AD PARANGE 0323 J A P L 31 a 30 ca
AD PARANGE 0323 K A S L 05 a 00 ca
AD 0595 RTE DE PARANGE 0324 A S L 12 a 20 ca
AD PARANGE 0370 A BT L 12 a 65 ca
AD PARANGE 0371 A P L 10 a 25 ca
AD PARANGE 0474 A P L 1 ha 45 a 14 ca
AD PARANGE 0483 A P L 92 a 05 ca
AD PARANGE 0485 A AG L 06 a 13 ca
AD PARANGE 0486 A P L 03 a 95 ca
AH L HAYE 0214 A P L 11 a 66 ca
AH L HAYE 0215 A P L 55 a 20 ca
AH L HAYE 0216 A P L 93 a 27 ca
Total : 4 ha 78 a 80 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, BT = Taillis simple, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 69 25 3694 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 10/10/2025
Date de mise en ligne : 10/10/2025

Département : Rhône

Commune : MARCHAMPT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AK LES CHOPINS 0178 A J L 04 a 10 ca
AK 0070 IMP COMBE FLEURETTE 0187 A S L 08 a 90 ca
AK LES CHOPINS 0234 N AG L 10 a 69 ca
Total : 23 a 69 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, J = Jardins, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 69 25 3705 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 10/10/2025
Date de mise en ligne : 10/10/2025

Département : Rhône

Commune : MARCHAMPT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AB VERSL HAYE 0257 A J L 03 a 86 ca
AB 0280 RUE DE VERS L'HAYE 0260 A S L 01 a 17 ca
Total : 05 a 03 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** J = Jardins, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.6