Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de PORTE DES PIERRES DOREES

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
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Notification : NO 69 25 3678 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 09/10/2025
Date de mise en ligne : 09/10/2025

Département : Rhône

Commune : PORTE DES PIERRES DOREES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AO null VOIRIE ABSENTE 0177 N P L 14 a 76 ca
AP null VOIRIE ABSENTE 0005 A P L 10 a 50 ca
AP null VOIRIE ABSENTE 0006 A P L 00 a 92 ca
AP null VOIRIE ABSENTE 0007 A P L 06 a 70 ca
AP null VOIRIE ABSENTE 0008 A P L 08 a 37 ca
AP null VOIRIE ABSENTE 0078 N S L 01 a 11 ca
AP null VOIRIE ABSENTE 0088 A, N P L 18 a 60 ca
AP null VOIRIE ABSENTE 0089 A, N P L 09 a 46 ca
AP null VOIRIE ABSENTE 0090 A P L 1 ha 27 a 91 ca
AP null VOIRIE ABSENTE 0091 A, N P L 20 a 49 ca
AP null VOIRIE ABSENTE 0092 A, N P L 08 a 75 ca
AP null VOIRIE ABSENTE 0093 A, N P L 25 a 92 ca
AP null VOIRIE ABSENTE 0094 A, N P L 66 a 59 ca
AR null VOIRIE ABSENTE 0036 N BT L 24 a 60 ca
Total : 3 ha 44 a 68 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), A, N = Agricole (PLU), Naturel (PLU), N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 69 25 3681 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 09/10/2025
Date de mise en ligne : 09/10/2025

Département : Rhône

Commune : PORTE DES PIERRES DOREES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AS 0350 null VOIRIE ABSENTE 0058 J U, N AG L 08 a 08 ca
AS 0350 null VOIRIE ABSENTE 0058 K U, N S L 05 a 00 ca
Total : 13 a 08 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* U, N = Urbaine (PLU ou POS), Naturel (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 69 25 3752 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 14/10/2025
Date de mise en ligne : 14/10/2025

Département : Rhône

Commune : PORTE DES PIERRES DOREES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
159A null VOIRIE ABSENTE 0404 A VI L 35 a 00 ca
159A null VOIRIE ABSENTE 0411 A VI L 25 a 35 ca
AT null VOIRIE ABSENTE 0081 A VI L 20 a 98 ca
AT null VOIRIE ABSENTE 0082 A VI L 20 a 98 ca
AT null VOIRIE ABSENTE 0083 A VI L 48 a 51 ca
Total : 1 ha 50 a 82 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** VI = Vignes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.6