Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de IRIGNY

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 69 25 1702 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 12/05/2025
Date de mise en ligne : 12/05/2025 08:00

Département : Rhône

Commune : IRIGNY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
BB LES SELLETTES 0065 A N BT L 40 a 18 ca
BB LES SELLETTES 0065 B N P L 53 a 00 ca
BB LES SELLETTES 0066 N AG L 66 a 50 ca
BB 0046 AV CHARLES DE GAULLE 0067 N S L 19 a 18 ca
Total : 1 ha 78 a 86 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, BT = Taillis simple, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 69 25 1707 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 12/05/2025
Date de mise en ligne : 12/05/2025 08:00

Département : Rhône

Commune : IRIGNY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
BB LES SELLETTES 0065 A N BT L 40 a 18 ca
BB LES SELLETTES 0065 B N P L 53 a 00 ca
BB LES SELLETTES 0066 N AG L 66 a 50 ca
BB 0046 AV CHARLES DE GAULLE 0067 N S L 19 a 18 ca
Total : 1 ha 78 a 86 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, BT = Taillis simple, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 69 25 1715 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 12/05/2025
Date de mise en ligne : 12/05/2025 08:00

Département : Rhône

Commune : IRIGNY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
BB LES SELLETTES 0065 A N BT L 40 a 18 ca
BB LES SELLETTES 0065 B N P L 53 a 00 ca
BB LES SELLETTES 0066 N AG L 66 a 50 ca
BB 0046 AV CHARLES DE GAULLE 0067 N S L 19 a 18 ca
Total : 1 ha 78 a 86 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, BT = Taillis simple, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 69 25 1716 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 12/05/2025
Date de mise en ligne : 12/05/2025 08:00

Département : Rhône

Commune : IRIGNY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
BB LES SELLETTES 0065 A N BT L 40 a 18 ca
BB LES SELLETTES 0065 B N P L 53 a 00 ca
BB LES SELLETTES 0066 N AG L 66 a 50 ca
BB 0046 AV CHARLES DE GAULLE 0067 N S L 19 a 18 ca
Total : 1 ha 78 a 86 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, BT = Taillis simple, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.0