Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 69 25 2348 01 Nouveau

Bâtiment : Oui

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 24/06/2025

Date de mise en ligne : 24/06/2025 08:00

Département : Rhône

Commune : HAUTE-RIVOIRE

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
C	LES URIEUX	0752	N	P	L	41 a 50 ca
C	LES URIEUX	0761	N	P	L	51 a 30 ca
C	LES URIEUX	0762	N	E	L	17 a 07 ca
C	LES URIEUX	0763	N	S	L	07 a 16 ca
C	LES URIEUX	0764	N, A	P	L	03 a 94 ca
C	LES URIEUX	0805	N	BT	L	06 a 00 ca
Total : 1 ha 26 a 97 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU), N, A = Naturel (PLU), Agricole (PLU)

** BT = Taillis simple, E = Eaux, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 69 25 2360 01 Nouveau

Bâtiment : Oui

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 25/06/2025

Date de mise en ligne : 25/06/2025 08:00

Département : Rhône

Commune : HAUTE-RIVOIRE

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
D	L HAMEAU BRULE	0059	N	S	L	04 a 07 ca
D	L HAMEAU BRULE	0061	N	J	L	02 a 16 ca
D	L HAMEAU BRULE	0591	N	S	L	01 a 90 ca
Total : 08 a 13 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** J = Jardins, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 69 25 2393 01 Nouveau

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 27/06/2025

Date de mise en ligne : 27/06/2025 08:00

Département : Rhône

Commune : HAUTE-RIVOIRE

Section	Lieu-dit	Numéro	Subdivision	Division	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
B	Gazanchon	1165			N	P	L	02 a 23 ca
Total : 02 a 23 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre