Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de DENICE

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 69 25 4551 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 05/12/2025
Date de mise en ligne : 05/12/2025

Département : Rhône

Commune : DENICE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C NARBONNE 0526 A J L 03 a 70 ca
C 0440 CHE DU MOULIN 0527 A S L 04 a 84 ca
C NARBONNE 0528 A A P L 31 a 51 ca
C NARBONNE 0528 Z A S L 00 a 70 ca
C NARBONNE 0529 A P L 25 a 75 ca
C NARBONNE 0892 A J L 07 a 45 ca
C NARBONNE 0898 A P L 05 a 30 ca
Total : 79 a 25 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** J = Jardins, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 69 25 4565 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 05/12/2025
Date de mise en ligne : 05/12/2025

Département : Rhône

Commune : DENICE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B Galerin 0745 A P L 15 a 16 ca
Total : 15 a 16 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 69 25 4600 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 09/12/2025
Date de mise en ligne : 09/12/2025

Département : Rhône

Commune : DENICE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
D AU BUISSON 0150 N T L 04 a 30 ca
D AU BUISSON 0151 N T L 06 a 70 ca
D AU BUISSON 0154 N T L 16 a 90 ca
D AU BUISSON 0155 J N T L 30 a 00 ca
D AU BUISSON 0155 K N T L 06 a 65 ca
Total : 64 a 55 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.7