Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de DENICE

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 69 24 9171 01
Notification : NO 69 24 9171 01
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 19/12/2024
Date de mise en ligne : 19/12/2024 08:00

Département : Rhône

Commune : DENICE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
D CHAZIER 0454 A P 46 a 50 ca
Total : 46 a 50 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 69 24 9185 01
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 19/12/2024
Date de mise en ligne : 19/12/2024 08:00

Département : Rhône

Commune : DENICE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
C LA VEINERIE 0160 A VE 24 a 45 ca
Total : 24 a 45 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** VE = Vergers

v4.0.13