Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de COURS

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 69 25 4422 01 Nouveau

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 28/11/2025

Date de mise en ligne : 28/11/2025

Département : Rhône

Commune : COURS

Section	Lieu-dit	Numéro	Subdivision	Division	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
247AH	LE VALLET	0030			RNUb	BR	L	57 a 44 ca
Total : 57 a 44 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUb = Bois et forêt dans une commune sans document d’urbanisme

** BR = Futaies résineuses

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 69 25 4450 01 Nouveau

Bâtiment : Oui

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 28/11/2025

Date de mise en ligne : 28/11/2025

Département : Rhône

Commune : COURS

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
158B	MONCORGE	0058	RNUnu	T	L	57 a 48 ca
158B	MONCORGE	0059	RNUnu	T	L	34 a 80 ca
158B	MONCORGE	0060	RNUnu	T	L	42 a 80 ca
158B	0003 CHE DES GITES	0061	RNUu	S	L	07 a 50 ca
158B	MONCORGE	0490	RNUnu	P	L	12 a 55 ca
158B	MONCORGE	0491	RNUnu	P	L	1 ha 71 a 51 ca
Total : 3 ha 26 a 64 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme , RNUu = Secteur ou partie urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** P = Prés, S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre