Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de COURS

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 69 25 1706 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 12/05/2025
Date de mise en ligne : 12/05/2025 08:00

Département : Rhône

Commune : COURS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
247AB LES GOUTTES 0127 RNUnu P L 1 ha 25 a 42 ca
247AB LES GOUTTES 0128 RNUnu BR L 05 a 97 ca
247AB LES GOUTTES 0129 RNUnu BR L 28 a 00 ca
247AB LES GOUTTES 0130 RNUnu BR L 10 a 26 ca
247AB LES GOUTTES 0131 RNUnu BR L 06 a 53 ca
247AB LES GOUTTES 0132 RNUnu P L 71 a 40 ca
247AB LES GOUTTES 0366 RNUnu P L 25 a 99 ca
247AB LES GOUTTES 0445 RNUnu P L 22 a 60 ca
Total : 2 ha 96 a 17 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** BR = Futaies résineuses, P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 69 25 1721 01
Notification : NO 69 25 1721 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 12/05/2025
Date de mise en ligne : 12/05/2025 08:00

Département : Rhône

Commune : COURS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
247AH LE VALLET 0091 N P L 41 a 11 ca
247AH LE VALLET 0093 A P L 15 a 47 ca
247AH LE VALLET 0094 N T L 33 a 06 ca
247AH LE VALLET 0402 N T L 37 a 06 ca
Total : 1 ha 26 a 70 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** P = Prés, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.0