Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de CHAPONOST

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
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Notification : NO 69 25 4383 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 26/11/2025
Date de mise en ligne : 26/11/2025

Département : Rhône

Commune : CHAPONOST

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AX LE BOULOT 0257 A, PAEN P L 19 a 40 ca
Total : 19 a 40 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A, PAEN = Agricole (PLU), Périmètre de protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 69 25 4389 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 26/11/2025
Date de mise en ligne : 26/11/2025

Département : Rhône

Commune : CHAPONOST

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AT 0062 RUE JEAN ET ANTOINE JOSSERAND 0472 AJ A, PAEN P L 1 ha 88 a 39 ca
AT 0062 RUE JEAN ET ANTOINE JOSSERAND 0472 AK A, PAEN P L 1 ha 88 a 40 ca
AT 0062 RUE JEAN ET ANTOINE JOSSERAND 0472 BJ A, PAEN VE L 12 a 48 ca
AT 0062 RUE JEAN ET ANTOINE JOSSERAND 0472 BK A, PAEN T L 21 a 87 ca
AT 0062 RUE JEAN ET ANTOINE JOSSERAND 0472 Z A, PAEN S L 01 a 02 ca
Total : 4 ha 12 a 16 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A, PAEN = Agricole (PLU), Périmètre de protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains

** P = Prés, S = Sols, T = Terres, VE = Vergers

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 69 25 4390 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 26/11/2025
Date de mise en ligne : 26/11/2025

Département : Rhône

Commune : CHAPONOST

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AT 0062 RUE JEAN ET ANTOINE JOSSERAND 0472 AJ A, PAEN P L 09 a 10 ca
AT 0062 RUE JEAN ET ANTOINE JOSSERAND 0472 AK A, PAEN P L 09 a 10 ca
AT 0062 RUE JEAN ET ANTOINE JOSSERAND 0472 BJ A, PAEN VE L 00 a 60 ca
AT 0062 RUE JEAN ET ANTOINE JOSSERAND 0472 BK A, PAEN T L 01 a 05 ca
AT 0062 RUE JEAN ET ANTOINE JOSSERAND 0472 Z A, PAEN S L 00 a 07 ca
Total : 19 a 92 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A, PAEN = Agricole (PLU), Périmètre de protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains

** P = Prés, S = Sols, T = Terres, VE = Vergers

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 69 25 4463 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 01/12/2025
Date de mise en ligne : 01/12/2025

Département : Rhône

Commune : CHAPONOST

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AT 0062 RUE JEAN ET ANTOINE JOSSERAND 0472 AJ A P L 09 a 10 ca
AT 0062 RUE JEAN ET ANTOINE JOSSERAND 0472 AK A P L 09 a 10 ca
AT 0062 RUE JEAN ET ANTOINE JOSSERAND 0472 BJ A VE L 00 a 60 ca
AT 0062 RUE JEAN ET ANTOINE JOSSERAND 0472 BK A T L 01 a 05 ca
AT 0062 RUE JEAN ET ANTOINE JOSSERAND 0472 Z A S L 00 a 07 ca
Total : 19 a 92 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés, S = Sols, T = Terres, VE = Vergers

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.7