Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de CALUIRE-ET-CUIRE

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 69 25 4348 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 24/11/2025
Date de mise en ligne : 24/11/2025

Département : Rhône

Commune : CALUIRE-ET-CUIRE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AM 0078 QUAICLEMENCEAU 0049 N S L 1 ha 16 a 47 ca
Total : 1 ha 16 a 47 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 69 25 4397 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 26/11/2025
Date de mise en ligne : 26/11/2025

Département : Rhône

Commune : CALUIRE-ET-CUIRE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AZ 0050 CRS ARISTIDE BRIAND 0170 A N, U B L 34 a 38 ca
AZ 0050 CRS ARISTIDE BRIAND 0170 Z N, U S L 16 a 18 ca
Total : 50 a 56 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N, U = Naturel (PLU), Urbaine (PLU ou POS)

** B = Bois, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.7