Erreur : la commune n'a pas été trouvée.

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de VAL D'OINGT

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 69 25 2741 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 23/07/2025
Date de mise en ligne : 23/07/2025

Département : Rhône

Commune : VAL D'OINGT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
222B RABILLIERE 1189 J A AG L 16 a 95 ca
222B RABILLIERE 1189 K A S L 05 a 00 ca
Total : 21 a 95 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 69 25 2770 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 24/07/2025
Date de mise en ligne : 24/07/2025

Département : Rhône

Commune : VAL D'OINGT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
222B Les Mollières 1546 A BT L 25 a 48 ca
Total : 25 a 48 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** BT = Taillis simple

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 69 25 2771 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 24/07/2025
Date de mise en ligne : 24/07/2025

Département : Rhône

Commune : VAL D'OINGT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
146A PUITS NOVEL 0471 N T L 22 a 50 ca
Total : 22 a 50 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 69 25 2784 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 25/07/2025
Date de mise en ligne : 25/07/2025

Département : Rhône

Commune : VAL D'OINGT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AE RUE BIOLAY 0190 U, N P L 13 a 65 ca
Total : 13 a 65 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* U, N = Urbaine (PLU ou POS), Naturel (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 69 25 2810 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 28/07/2025
Date de mise en ligne : 28/07/2025

Département : Rhône

Commune : VAL D'OINGT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
222B PARADIS 0526 U S L 04 a 70 ca
222B PARADIS 0527 A, U T L 06 a 50 ca
222B PARADIS 0528 U, A VI L 04 a 00 ca
222B PARADIS 0529 A, U J L 01 a 14 ca
Total : 16 a 34 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A, U = Agricole (PLU), Urbaine (PLU ou POS), U = Urbaine (PLU ou POS), U, A = Urbaine (PLU ou POS), Agricole (PLU)

** J = Jardins, S = Sols, T = Terres, VI = Vignes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 69 25 2850 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 30/07/2025
Date de mise en ligne : 30/07/2025

Département : Rhône

Commune : VAL D'OINGT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B CHAMPBLANC 0470 A S O 26 a 20 ca
B 0811 RTE DES PONTS TARRETS 0553 A S O 09 a 50 ca
Total : 35 a 70 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.4