Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de ANSE

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 69 25 0412 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Occupé
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 03/02/2025
Date de mise en ligne : 03/02/2025 08:00

Département : Rhône

Commune : ANSE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
AP LE SOLLIER 0187 J A VI 1 ha 20 a 29 ca
AP LE SOLLIER 0187 K A T 49 a 54 ca
Total : 1 ha 69 a 83 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** T = Terres, VI = Vignes

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 69 25 0442 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Occupé
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 04/02/2025
Date de mise en ligne : 04/02/2025 08:00

Département : Rhône

Commune : ANSE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
ZD BLANCHERIE 0133 A T 62 a 40 ca
ZD BLANCHERIE 0134 A T 79 a 00 ca
Total : 1 ha 41 a 40 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** T = Terres

v4.0.13