Erreur : la commune n'a pas été trouvée.

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de SUGERES

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NE 63 25 3789 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 22/07/2025
Date de mise en ligne : 22/07/2025

Département : Puy-de-Dôme

Commune : SUGERES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AE LISSARTOUX 0050 A T L 30 a 05 ca
AE LISSARTOUX 0051 A P L 94 a 05 ca
Total : 1 ha 24 a 10 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NE 63 25 3790 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 22/07/2025
Date de mise en ligne : 22/07/2025

Département : Puy-de-Dôme

Commune : SUGERES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AE LES ROUYS 0253 A BT L 1 ha 85 a 05 ca
Total : 1 ha 85 a 05 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** BT = Taillis simple

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.4