Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de SAINT-BONNET-LE-CHASTEL

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 63 25 2473 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 12/05/2025
Date de mise en ligne : 12/05/2025 08:00

Département : Puy-de-Dôme

Commune : SAINT-BONNET-LE-CHASTEL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A LOSPEUX 0354 RNUnu BR L 16 a 70 ca
A LA COMBE 0434 RNUnu BR L 24 a 30 ca
A LA COMBE 0458 RNUnu BT L 01 a 40 ca
A LA COMBE 0459 RNUnu BR L 09 a 10 ca
B LES PLAINES 0242 RNUnu BR L 06 a 20 ca
B LES COTES DU BESSET 1209 RNUnu BR L 15 a 70 ca
ZE LA CROIX DU MAVEL 0104 RNUnu PA L 01 a 50 ca
Total : 74 a 90 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** BR = Futaies résineuses, BT = Taillis simple, PA = Pâtures ou pâturages

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 63 25 2474 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 12/05/2025
Date de mise en ligne : 12/05/2025 08:00

Département : Puy-de-Dôme

Commune : SAINT-BONNET-LE-CHASTEL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C LA COLLANGE 0338 RNUnu BT L 16 a 70 ca
C LA COLLANGE 0339 RNUnu BT L 27 a 30 ca
C LA COLLANGE 0340 RNUnu PA L 22 a 00 ca
C LES CHAUX 0353 RNUnu BR L 28 a 30 ca
C LA BUGE DE LEIGUE 0383 RNUnu PA L 32 a 50 ca
C LA BUGE DE LEIGUE 0384 RNUnu BT L 42 a 80 ca
Total : 1 ha 69 a 60 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** BR = Futaies résineuses, BT = Taillis simple, PA = Pâtures ou pâturages

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.0