Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de MONTEL-DE-GELAT

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 63 25 6287 01
Notification : NO 63 25 6287 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 05/12/2025
Date de mise en ligne : 05/12/2025

Département : Puy-de-Dôme

Commune : MONTEL-DE-GELAT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AY LES NOTES 0126 RNUnu T O 45 a 35 ca
AY SAGNE BOUCHET 0193 RNUnu T O 71 a 90 ca
AY SAGNE BOUCHET 0195 RNUnu T O 24 a 15 ca
H CHAMP DES PIERRES 0023 RNUnu T O 83 a 99 ca
H LE FIALAN 0096 RNUnu PA O 59 a 00 ca
H SAGNE BARRE 0152 RNUnu T O 39 a 60 ca
H LE CHEIX 0155 RNUnu T O 30 a 00 ca
H LA CROIX 0240 RNUnu T O 29 a 62 ca
Total : 3 ha 83 a 61 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** PA = Pâtures ou pâturages, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 63 25 6288 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 05/12/2025
Date de mise en ligne : 05/12/2025

Département : Puy-de-Dôme

Commune : MONTEL-DE-GELAT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AT LES QUARTIERS 0082 RNUnu PA O 43 a 72 ca
Total : 43 a 72 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** PA = Pâtures ou pâturages

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 63 25 6289 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 05/12/2025
Date de mise en ligne : 05/12/2025

Département : Puy-de-Dôme

Commune : MONTEL-DE-GELAT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
H LES VERGNES 0065 RNUnu T O 42 a 10 ca
H LA CROIX 0241 RNUnu T O 33 a 18 ca
Total : 75 a 28 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 63 25 6331 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 10/12/2025
Date de mise en ligne : 10/12/2025

Département : Puy-de-Dôme

Commune : MONTEL-DE-GELAT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AV GRAND CHAMP 0087 J RNUnu T L 35 a 36 ca
AV GRAND CHAMP 0087 K RNUnu T L 35 a 37 ca
AV LA GANNE 0219 RNUnu P L 1 ha 08 a 07 ca
AV LES BUIGES DES BOIS 0228 AJ RNUnu BR L 07 a 29 ca
AV LES BUIGES DES BOIS 0228 AK RNUnu B L 00 a 63 ca
Total : 1 ha 86 a 72 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** B = Bois, BR = Futaies résineuses, P = Prés, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 63 25 6332 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 10/12/2025
Date de mise en ligne : 10/12/2025

Département : Puy-de-Dôme

Commune : MONTEL-DE-GELAT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AW LA POCHERIE 0123 RNUnu BR L 1 ha 18 a 55 ca
AW LE CHEIX 0125 RNUnu BR L 28 a 60 ca
AY LES VARENNES 0166 RNUnu BR L 72 a 34 ca
Total : 2 ha 19 a 49 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** BR = Futaies résineuses

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.7