Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de DOMAIZE

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 63 25 3940 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 30/07/2025
Date de mise en ligne : 30/07/2025

Département : Puy-de-Dôme

Commune : DOMAIZE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZA LA PRADA 0079 N BT L 20 a 55 ca
ZA LES CHAMBONS 0095 N BT L 13 a 00 ca
ZB TAITTIERE 0008 N BT L 39 a 70 ca
ZC PLAINE DU MAS 0014 N PA L 52 a 75 ca
ZC BOIS DE CHAROLE 0022 N BT L 38 a 80 ca
ZC BOIS DE CHAROLE 0029 N BT L 36 a 70 ca
ZC LES MOTTES 0038 N BT L 05 a 72 ca
ZC LA SUGERE 0072 N, A BT L 43 a 15 ca
ZD BOIS DE MARION 0070 N P L 33 a 60 ca
ZH LA MONTILLE 0023 N BT L 42 a 50 ca
ZH LA MONTILLE 0034 N BT L 01 a 30 ca
ZH SUR L HORT 0068 N BT L 25 a 10 ca
Total : 3 ha 52 a 87 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU), N, A = Naturel (PLU), Agricole (PLU)

** BT = Taillis simple, P = Prés, PA = Pâtures ou pâturages

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 63 25 3941 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 30/07/2025
Date de mise en ligne : 30/07/2025

Département : Puy-de-Dôme

Commune : DOMAIZE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZD LE GUICHET 0021 N, A BT L 07 a 50 ca
ZD LE GOUTTELLE 0082 N, A BT L 09 a 90 ca
ZD COMMUNAL DE DORE 0112 N, A BT L 16 a 90 ca
ZD COMMUNAL DE DORE 0114 N, A BT L 19 a 40 ca
ZD COMMUNAL DE DORE 0115 N, A BT L 41 a 60 ca
ZD BOIS DU ROC 0118 N, A BT L 26 a 40 ca
ZD LE VIGNAL 0207 N, A BT L 09 a 25 ca
ZD LE VIGNAL 0210 N, A BT L 08 a 55 ca
ZD LE VIGNAL 0212 N, A BT L 04 a 65 ca
ZD LE VIGNAL 0217 N, A BR L 09 a 71 ca
ZD LE VIGNAL 0218 N, A BR L 33 a 95 ca
ZD LES COVERTS 0223 N, A BT L 45 a 30 ca
ZD LES COVERTS 0231 N, A BT L 16 a 90 ca
ZD LES COVERTS 0233 N, A BT L 15 a 70 ca
ZD LES COVERTS 0236 N, A BT L 04 a 13 ca
ZD LES COVERTS 0241 N, A BT L 28 a 50 ca
ZD LES TREILLES 0254 N, A BT L 18 a 00 ca
ZE LES COTES 0050 N BT L 18 a 30 ca
Total : 3 ha 34 a 64 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU), N, A = Naturel (PLU), Agricole (PLU)

** BR = Futaies résineuses, BT = Taillis simple

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.4