Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de LA CHAPELLE-AGNON

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 63 25 4520 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 08/09/2025
Date de mise en ligne : 08/09/2025

Département : Puy-de-Dôme

Commune : LA CHAPELLE-AGNON

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AB LES TONNADES 0013 J N BR L 28 a 93 ca
AB LES TONNADES 0013 K N BT L 57 a 87 ca
Total : 86 a 80 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** BR = Futaies résineuses, BT = Taillis simple

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 63 25 4569 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 09/09/2025
Date de mise en ligne : 09/09/2025

Département : Puy-de-Dôme

Commune : LA CHAPELLE-AGNON

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AW LA GARDETTE 0265 A J L 00 a 35 ca
AW LA GARDETTE 0266 A J L 00 a 03 ca
Total : 00 a 38 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** J = Jardins

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 63 25 4570 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 09/09/2025
Date de mise en ligne : 09/09/2025

Département : Puy-de-Dôme

Commune : LA CHAPELLE-AGNON

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AW LA GARDETTE 0067 A L L 01 a 95 ca
Total : 01 a 95 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** L = Landes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 63 25 4603 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 11/09/2025
Date de mise en ligne : 11/09/2025

Département : Puy-de-Dôme

Commune : LA CHAPELLE-AGNON

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AD LE COLOMBIER 0017 A PA L 16 a 40 ca
AD LES ARCIS 0136 A T L 23 a 60 ca
AD LES ARCIS 0173 A P L 03 a 00 ca
AK FAYET 0228 A L L 00 a 35 ca
AK FAYET 0229 A L L 00 a 18 ca
AK GOURD DU DRAP 0280 A BT L 27 a 80 ca
Total : 71 a 33 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** BT = Taillis simple, L = Landes, P = Prés, PA = Pâtures ou pâturages, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.6