Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de BROUSSE

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 63 25 0542 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 03/02/2025
Date de mise en ligne : 03/02/2025 08:00

Département : Puy-de-Dôme

Commune : BROUSSE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
AL LES PALES 0044 A BR 10 a 07 ca
AL LES PALES 0046 A L 39 a 20 ca
AM LES GOUTTES 0066 A, N BR 15 a 97 ca
AM LES SAUZES 0179 N, A BR 13 a 06 ca
AM LES SAUZES 0181 N BR 34 a 20 ca
AM LES SAUZES 0190 N L 12 a 10 ca
AM CHAMPS DU BOIS 0248 N BF 18 a 50 ca
AM LES PLAINES ET LES COTES 0268 N, A BR 20 a 50 ca
Total : 1 ha 63 a 60 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), A, N = Agricole (PLU), Naturel (PLU), N = Naturel (PLU), N, A = Naturel (PLU), Agricole (PLU)

** BF = Futaies feuillues, BR = Futaies résineuses, L = Landes

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 63 25 0567 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 04/02/2025
Date de mise en ligne : 04/02/2025 08:00

Département : Puy-de-Dôme

Commune : BROUSSE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
AP LES BUGES 0049 A, N BR 57 a 90 ca
Total : 57 a 90 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A, N = Agricole (PLU), Naturel (PLU)

** BR = Futaies résineuses

v4.0.13