Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de BERGONNE

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 63 25 3364 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 28/06/2025
Date de mise en ligne : 28/06/2025 08:00

Département : Puy-de-Dôme

Commune : BERGONNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
D LA PIGNAT 0314 RNUnu T L 14 a 50 ca
D LA PIGNAT 0315 RNUnu L L 20 a 50 ca
D LA PIGNAT 0365 RNUnu T L 08 a 95 ca
D LA PIGNAT 0378 RNUnu PA L 18 a 60 ca
Total : 62 a 55 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** L = Landes, PA = Pâtures ou pâturages, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

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Notification : NO 63 25 3365 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 28/06/2025
Date de mise en ligne : 28/06/2025 08:00

Département : Puy-de-Dôme

Commune : BERGONNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A CHARPETIER 0114 RNUnu PA L 09 a 45 ca
A POMEGE 0617 RNUnu L L 13 a 60 ca
A LA COULERE 0637 RNUnu L L 03 a 70 ca
D LA PIGNAT 0705 RNUnu P L 05 a 85 ca
Total : 32 a 60 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** L = Landes, P = Prés, PA = Pâtures ou pâturages

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

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Notification : NO 63 25 3366 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 28/06/2025
Date de mise en ligne : 28/06/2025 08:00

Département : Puy-de-Dôme

Commune : BERGONNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
D LA PIGNAT 0373 RNUnu T L 14 a 95 ca
D LA PIGNAT 0377 RNUnu L L 02 a 85 ca
D LA CHAUX 0403 RNUnu BT L 05 a 80 ca
D LA CHAUX 0404 RNUnu T L 09 a 66 ca
Total : 33 a 26 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** BT = Taillis simple, L = Landes, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

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Notification : NO 63 25 3367 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 28/06/2025
Date de mise en ligne : 28/06/2025 08:00

Département : Puy-de-Dôme

Commune : BERGONNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A CHARPETIER 0170 RNUnu L L 14 a 15 ca
D CHANTEMIALOU 0392 RNUnu T L 18 a 00 ca
D CHANTEMIALOU 0393 RNUnu VI L 06 a 10 ca
D CHANTEMIALOU 0394 RNUnu L L 08 a 00 ca
D LA PIGNAT 0708 RNUnu T L 17 a 97 ca
Total : 64 a 22 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** L = Landes, T = Terres, VI = Vignes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

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Notification : NO 63 25 3368 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 28/06/2025
Date de mise en ligne : 28/06/2025 08:00

Département : Puy-de-Dôme

Commune : BERGONNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
D LA CHAUX 0414 RNUnu T L 10 a 50 ca
D LA CHAUX 0423 RNUnu T L 13 a 40 ca
Total : 23 a 90 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

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Notification : NO 63 25 3369 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 28/06/2025
Date de mise en ligne : 28/06/2025 08:00

Département : Puy-de-Dôme

Commune : BERGONNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A LA CHEIX 0181 RNUnu T L 00 a 65 ca
A LA CHEIX 0199 RNUnu PA L 10 a 62 ca
A LA CHEIX 0204 RNUnu T L 30 a 05 ca
Total : 41 a 32 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** PA = Pâtures ou pâturages, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

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Notification : NO 63 25 3370 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 28/06/2025
Date de mise en ligne : 28/06/2025 08:00

Département : Puy-de-Dôme

Commune : BERGONNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A CHARPETIER 0106 RNUnu L L 25 a 00 ca
A LA CHEIX 0224 RNUnu T L 01 a 95 ca
A LA CHEIX 0225 RNUnu PA L 03 a 20 ca
A POMEGE 0622 RNUnu T L 02 a 80 ca
A POMEGE 0623 RNUnu PA L 68 a 20 ca
B GOUILLOUX 0623 RNUnu VI L 14 a 05 ca
Total : 1 ha 15 a 20 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** L = Landes, PA = Pâtures ou pâturages, T = Terres, VI = Vignes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

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Notification : NO 63 25 3371 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 28/06/2025
Date de mise en ligne : 28/06/2025 08:00

Département : Puy-de-Dôme

Commune : BERGONNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A LA SAY 0313 RNUnu PA L 09 a 40 ca
A LA SAY 0321 RNUnu L L 15 a 50 ca
A RANDE 0422 RNUnu T L 16 a 10 ca
A POMEGE 0615 RNUnu T L 30 a 10 ca
A LA COULERE 0653 RNUnu L L 04 a 75 ca
A LA COULERE 0671 RNUnu P L 29 a 30 ca
D LA CHAUX 0413 RNUnu L L 04 a 70 ca
D LA CHAUX 0415 RNUnu L L 04 a 55 ca
D LA CHAUX 0416 RNUnu T L 35 a 00 ca
D LA CHAUX 0436 RNUnu PA L 04 a 35 ca
D LA CHAUX 0681 RNUnu L L 18 a 11 ca
D LA CHAUX 0683 RNUnu L L 08 a 19 ca
Total : 1 ha 80 a 05 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** L = Landes, P = Prés, PA = Pâtures ou pâturages, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 63 25 3372 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 28/06/2025
Date de mise en ligne : 28/06/2025 08:00

Département : Puy-de-Dôme

Commune : BERGONNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A LA CHEIX 0201 RNUnu L L 04 a 95 ca
A LA CHEIX 0202 RNUnu T L 17 a 00 ca
A LA CHEIX 0203 RNUnu L L 19 a 35 ca
B CHAMP MARTEL 0577 RNUnu PA L 08 a 90 ca
D LA PIGNAT 0312 RNUnu T L 26 a 20 ca
D LA PIGNAT 0317 RNUnu L L 45 a 07 ca
ZB LE CLOS 0102 RNUnu T L 06 a 38 ca
Total : 1 ha 27 a 85 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** L = Landes, PA = Pâtures ou pâturages, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

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Notification : NO 63 25 3373 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 28/06/2025
Date de mise en ligne : 28/06/2025 08:00

Département : Puy-de-Dôme

Commune : BERGONNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A LA CHEIX 0195 RNUnu PA L 10 a 55 ca
A LA CHEIX 0243 RNUnu P L 04 a 15 ca
A LA RAMADE 0534 RNUnu L L 15 a 70 ca
A POMEGE 0608 RNUnu L L 14 a 85 ca
A POMEGE 0609 RNUnu PA L 08 a 55 ca
A LA COULERE 0654 RNUnu T L 03 a 35 ca
A LA COULERE 0656 RNUnu VI L 07 a 30 ca
A LA COULERE 0657 RNUnu VI L 04 a 30 ca
A LA COULERE 0658 RNUnu PA L 03 a 75 ca
A LA COULERE 0659 RNUnu T L 06 a 40 ca
A LA COULERE 0708 RNUnu VI L 08 a 70 ca
A LA COULERE 0709 RNUnu VI L 21 a 50 ca
A LA COULERE 0710 RNUnu T L 12 a 00 ca
B LA POURADE 0363 RNUnu BT L 24 a 85 ca
B LA VESSIERE 0388 RNUnu BT L 21 a 90 ca
B LA VESSIERE 0390 RNUnu PA L 13 a 50 ca
B LA VESSIERE 0391 RNUnu L L 08 a 40 ca
B LA VESSIERE 0392 RNUnu BT L 04 a 90 ca
ZB LE CLOS 0103 RNUnu T L 01 a 35 ca
Total : 1 ha 96 a 00 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** BT = Taillis simple, L = Landes, P = Prés, PA = Pâtures ou pâturages, T = Terres, VI = Vignes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.1