Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de AYAT-SUR-SIOULE

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 63 25 1619 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 27/03/2025
Date de mise en ligne : 27/03/2025 08:00

Département : Puy-de-Dôme

Commune : AYAT-SUR-SIOULE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A LES GARDES 0432 RNUnu BT L 14 a 29 ca
C LANGLADE 0612 RNUu S L 06 a 32 ca
C LANGLADE 0613 RNUu T L 11 a 04 ca
C LANGLADE 0615 RNUu P L 00 a 15 ca
Total : 31 a 80 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme , RNUu = Secteur ou partie urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** BT = Taillis simple, P = Prés, S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 63 25 1622 01
Notification : NO 63 25 1622 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 27/03/2025
Date de mise en ligne : 27/03/2025 08:00

Département : Puy-de-Dôme

Commune : AYAT-SUR-SIOULE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A BOIS DE LA FAYE 0168 RNUnu BT L 1 ha 84 a 70 ca
A BOIS DE LA FAYE 0169 RNUnu BT L 1 ha 15 a 70 ca
A BOIS DE LA FAYE 0170 RNUnu BT L 55 a 68 ca
A TERRE DE LA FAYE 0180 RNUnu BR L 36 a 00 ca
A TERRE DE LA FAYE 0181 RNUnu PA L 1 ha 84 a 10 ca
A TERRE DE LA FAYE 0183 RNUnu BF L 62 a 45 ca
A TERRE DE LA FAYE 0184 RNUnu BT L 19 a 15 ca
A TERRE DE LA FAYE 0185 RNUnu BT L 19 a 15 ca
A TERRE DE LA FAYE 0188 RNUnu BF L 35 a 60 ca
A TERRE DE LA FAYE 0189 RNUnu PA L 78 a 60 ca
A TERRE DE LA FAYE 0685 RNUnu BT L 96 a 44 ca
A TERRE DE LA FAYE 0687 RNUnu BT L 60 a 44 ca
Total : 9 ha 48 a 01 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** BF = Futaies feuillues, BR = Futaies résineuses, BT = Taillis simple, PA = Pâtures ou pâturages

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 63 25 1687 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 01/04/2025 08:00

Département : Puy-de-Dôme

Commune : AYAT-SUR-SIOULE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B LE BOURG 0366 A RNUnu T L 11 a 84 ca
B LE BOURG 0366 Z RNUnu S L 17 a 86 ca
Total : 29 a 70 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.0