Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de ARLANC

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 63 24 6204 01
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 18/12/2024
Date de mise en ligne : 18/12/2024 08:00

Département : Puy-de-Dôme

Commune : ARLANC

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
ZM VIVIC 0268 N L 04 a 08 ca
Total : 04 a 08 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** L = Landes

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 63 24 6255 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 21/12/2024
Date de mise en ligne : 21/12/2024 08:00

Département : Puy-de-Dôme

Commune : ARLANC

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
ZE CHAPELA 0326 N BR 29 a 94 ca
Total : 29 a 94 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** BR = Futaies résineuses

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 63 24 6256 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 21/12/2024
Date de mise en ligne : 21/12/2024 08:00

Département : Puy-de-Dôme

Commune : ARLANC

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
ZI LES MASSOULEYRES 0148 N BR 66 a 86 ca
Total : 66 a 86 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** BR = Futaies résineuses

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 63 24 6257 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 21/12/2024
Date de mise en ligne : 21/12/2024 08:00

Département : Puy-de-Dôme

Commune : ARLANC

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
BR CIME DE LA VILLE 0611 N S 00 a 25 ca
BR CIME DE LA VILLE 0755 N J 02 a 01 ca
BR CIME DE LA VILLE 0756 N J 01 a 73 ca
Total : 03 a 99 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** J = Jardins, S = Sols

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 63 24 6259 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 21/12/2024
Date de mise en ligne : 21/12/2024 08:00

Département : Puy-de-Dôme

Commune : ARLANC

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
ZH LES LITTES 0017 N BR 13 a 75 ca
Total : 13 a 75 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** BR = Futaies résineuses

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 63 24 6260 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 21/12/2024
Date de mise en ligne : 21/12/2024 08:00

Département : Puy-de-Dôme

Commune : ARLANC

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
ZY LES PALES BASSES 0228 A L 01 a 66 ca
Total : 01 a 66 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** L = Landes

v4.0.13