Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de VIEILLE-BRIOUDE

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 43 25 3051 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 09/10/2025
Date de mise en ligne : 09/10/2025

Département : Haute-Loire

Commune : VIEILLE-BRIOUDE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B GRAFEDU 0450 N BT L 12 a 40 ca
B GRAFEDU 0455 N BT L 13 a 55 ca
Total : 25 a 95 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 43 25 3076 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 11/10/2025
Date de mise en ligne : 11/10/2025

Département : Haute-Loire

Commune : VIEILLE-BRIOUDE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
E BARTAILLAT BAS 0868 N L L 16 a 80 ca
E BARTAILLAT BAS 0869 N T L 17 a 93 ca
E BARTAILLAT BAS 0882 N L L 15 a 97 ca
E BARTAILLAT BAS 0891 N PA L 24 a 40 ca
E BARTAILLAT BAS 0895 N L L 12 a 40 ca
E BARTAILLAT BAS 0898 N L L 14 a 00 ca
E BARTAILLAT BAS 0899 N VI L 09 a 85 ca
E BARTAILLAT BAS 0905 N L L 03 a 15 ca
E BARTAILLAT BAS 0906 N L L 03 a 80 ca
E BARTAILLAT BAS 0907 N PA L 09 a 95 ca
E BARTAILLAT BAS 0908 N L L 12 a 75 ca
E BARTAILLAT BAS 0910 N L L 30 a 70 ca
E BARTAILLAT BAS 0911 N L L 06 a 20 ca
E BARTAILLAT BAS 0912 N PA L 04 a 20 ca
E BARTAILLAT BAS 0913 N PA L 03 a 90 ca
E BARTAILLAT BAS 0914 N L L 06 a 90 ca
Total : 1 ha 92 a 90 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** L = Landes, PA = Pâtures ou pâturages, T = Terres, VI = Vignes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.6