Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de SIAUGUES-SAINTE-MARIE

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 43 25 1987 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 26/06/2025
Date de mise en ligne : 26/06/2025 08:00

Département : Haute-Loire

Commune : SIAUGUES-SAINTE-MARIE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
I les rivaux 1733 CC T L 20 a 52 ca
I les rivaux 1734 CC, CN P O 08 a 90 ca
I les rivaux 1735 CC, CN P O 23 a 25 ca
I les rivaux 1736 CC S L 26 a 90 ca
I les rivaux 1742 CC T L 56 a 33 ca
Total : 1 ha 35 a 90 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* CC = Zone constructible de carte communale, CC, CN = Zone constructible de carte communale, Zone non constructible de carte communale

** P = Prés, S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 43 25 1988 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 26/06/2025
Date de mise en ligne : 26/06/2025 08:00

Département : Haute-Loire

Commune : SIAUGUES-SAINTE-MARIE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
I les rivaux 1737 CC T L 40 a 61 ca
I les rivaux 1738 CC, CN T L 20 a 71 ca
Total : 61 a 32 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* CC = Zone constructible de carte communale, CC, CN = Zone constructible de carte communale, Zone non constructible de carte communale

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 43 25 2001 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 27/06/2025
Date de mise en ligne : 27/06/2025 08:00

Département : Haute-Loire

Commune : SIAUGUES-SAINTE-MARIE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
I Les Rivaux 1732 CC T O 32 a 37 ca
Total : 32 a 37 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* CC = Zone constructible de carte communale

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 43 25 2002 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 27/06/2025
Date de mise en ligne : 27/06/2025 08:00

Département : Haute-Loire

Commune : SIAUGUES-SAINTE-MARIE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
I Les Rivaux 1740 CC T O 34 a 41 ca
Total : 34 a 41 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* CC = Zone constructible de carte communale

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.1